Titre de la délibération   Rapporteur
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNÉE 2018 M. JEAN-MAURICE GAUTIN
RAPPORT SUR LA SITUATION INTERNE ET TERRITORIALE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE M. PIERRE-ALAIN MILLET
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE M. BAYREM BRAIKI
AUTORISATION POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020. BUDGET PRINCIPAL M. BAYREM BRAIKI
ACOMPTES DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS ET AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX POUR 2020 M. BAYREM BRAIKI
OUVERTURES DOMINICALES POUR L'ANNÉE 2020 BRANCHE "HYPERMARCHÉ" MME MICHÈLE PICARD
OUVERTURES DOMINICALES POUR L'ANNÉE 2020 BRANCHE "AUTOMOBILE" MME MICHÈLE PICARD
OUVERTURES DOMINICALES POUR L'ANNÉE 2020 CENTRE COMMERCIAL CARMILIA (BRANCHES "OPTIQUE", "COMMERCE DE DÉTAIL DE MATÉRIEL DE TÉLÉCOMMUNICATION", "PARFUMERIE", "COMMERCE DE DÉTAIL, DÉCORATION, CADEAUX", "BIJOUTERIE") MME MICHÈLE PICARD
OUVERTURES DOMINICALES POUR L'ANNÉE 2020 BRANCHE "MATÉRIEL ÉLECTRIQUE, RADIO ÉLECTRIQUE ET ÉLECTROMÉNAGER" MME MICHÈLE PICARD
OUVERTURES DOMINICALES POUR L'ANNÉE 2020 BRANCHE "BAZAR BIMBELOTERIE" MME MICHÈLE PICARD
OUVERTURES DOMINICALES POUR L'ANNÉE 2020 BRANCHE "COMMERCE DE VENTE DE CHAUSSURES AU DÉTAIL" MME MICHÈLE PICARD
MODIFICATION DES STATUTS ET DU PACTE D'ACTIONNAIRES DE LA SEMPAT MME YOLANDE PEYTAVIN
APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VÉNISSIEUX ET LA MAISON MÉTROPOLITAINE D'INSERTION POUR L'EMPLOI M. IDIR BOUMERTIT
CITÉ EDUCATIVE - AUTORISATION À PERCEVOIR UNE SUBVENTION MME VÉRONIQUE CALLUT
RELATIONS INTERNATIONALES. 14ÈME BIENNALE INTERNATIONALE DE LA CÉRAMIQUE DE MANISES (VILLE JUMELLE ESPAGNOLE). PRIX DE LA VILLE DE VÉNISSIEUX MME YOLANDE PEYTAVIN
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DES RETRAITÉS (OMR) MME SALIHA PRUDHOMME-LATOUR
CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE VÉNISSIEUX, L'ETAT, LA RÉGION ET LA RAP LA MACHINERIE EN TANT QUE "SCÈNE CONVENTIONNÉE D'INTÉRÊT NATIONAL - ART ET CRÉATION" M. BAYREM BRAIKI
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE VÉNISSIEUX HANDBALL MME ANDRÉE LOSCOS
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'USV RUGBY MME ANDRÉE LOSCOS
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ALVP BASKET MME ANDRÉE LOSCOS
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CMOV GYMNASTIQUE DANSE ET TRAMPOLINE MME ANDRÉE LOSCOS
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CMOV GYMNASTIQUE RYTHMIQUE MME ANDRÉE LOSCOS
CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE DE RECHERCHE ET D'EDUCATION PAR LE SPORT ET LA SANTÉ (CRESS). MME ANDRÉE LOSCOS
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019-2022 - AUTORISATION DE SIGNATURE MME DANIELLE GICQUEL
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE COLLABORATION PARTENARIALE RELATIVE AU CONSEIL LOCAL DE SANTÉ MENTALE (CLSM) - 2019/2023 MME DANIELLE GICQUEL